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Documents budgétaires

Retrouvez les délibérations de Quarouble classées par années

Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022
avril2023 :
mars2023 :

Garantie d'emprunt pour le délégataire l'Il Ô Marmots Quarouble

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Modification de l'autorisation de mandatement des dépenses d'investissement 2023 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2022

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Echange de terrain sans soulte - partie de parcelles AE 197 propriété de la Commune et partie de parcelle AE 343 propriété de Mr et Mme RENARD

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Redevance d'occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité

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Redevance d'occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution de gaz

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Perception d'une redevance pour occupation du domaine public ou privé due par les opérateurs propriétaires de communications électroniques du réseau

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Droit à la formation des élus et fixation des crédits affectés

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Création d'un poste d'agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles

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Création et rémunération de contrat d'engagement éducatif (CEE)

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