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Retrouvez les délibérations de Quarouble classées par années

Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022
décembre2024 :

Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire au cdg59, pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028

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Création d'emplois en accroissements temporaires et saisonniers d'activité pour l'année 2025

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Suppressions de poste pour une mise à jour du tableau des effectifs - augmentation nombre d'heures

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Suppressions de poste pour une mise à jour du tableau des effectifs - avancement de grade

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Participation employeur au financement des contrats et règlements labélisés des agents de la collectivité pour le risque prévoyance

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Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement 2025 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2024

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octobre2024 :

Convention relative à la pose de Feux Tricolores et à leur entretien ultérieur

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11 octobre 2024

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juin2024 :

Subvention association les compagnons du jardin médiéval de Quarouble

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Avenant n°4 contrat de concession de service public petite enfance - modifications financières

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Création d'emplois en accroissement temporaires et saisonniers d'activité pour l'année 2024

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Convention relative à la création de deux chicanes et à leur entretien ultérieur rue du colonel glineur

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Avis sur les Zader : Zone d'accélération du développement des énergies renouvelables

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Mandat au centre de gestion du nord pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires

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avril2024 :

Accueil de Collaborateurs occasionnels bénévoles au sein des services techniques

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Création d'emplois en accroissements temporaires et saisonniers pour l'année 2024

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