Arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux
Décisions du maire
Délibérations du conseil municipal
Procès-verbaux du conseil municipal
Convocations aux séances du conseil municipal
Convocations aux séances du CCAS
Délibérations du CCAS
Documents budgétaires

Retrouvez les délibérations de Quarouble classées par années

Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022
avril2024 :

Subvention 2024 Association le Comité des fêtes de Quarouble

Télécharger

Subvention 2024 Association ACSRV pour le Centre Social le PHARE

Télécharger

Subvention 2024 aux associations - montant inférieur à 23000€

Télécharger

Présentation et vote du Budget Primitif 2024 de la Commune de Quarouble

Télécharger

Etat annuel 2023 présentant l'ensemble des indemnités brutes de toutes natures dont bénéficient les élus siégeant au sein du Conseil Municipal de Quarouble

Télécharger
février2024 :

Avenant n°3 au contrat de concession de service public petite enfance

Télécharger

Avenant n°2 au contrat de concession de service public petite enfance - avenant de transfert

Télécharger

Fixation des tarifs cantine - garderie périscolaire - études surveillées - acm

Télécharger

Modification de l'autorisation de mandatement des dépenses d'investissement 2024 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2023

Télécharger

Création d'un poste de rédacteur principal de 1ère classe à temps complet et mise à jour du tableau des affectifs

Télécharger